une mine d'uranium, au Niger.
Le groupe a été condamné ce vendredi pour «faute inexcusable». L'un de ses anciens salariés est décédé d'un cancer du poumon en 2009.
Areva a
été condamnée ce vendredi pour «faute inexcusable». Le groupe a été jugé
responsable du décès d'un ancien salarié de l'une de ses filiales, la
Cominak, qui exploite les mines d'uranium d'Areva à Akokan, au Niger.
Serge Venel, qui a travaillé pour cette société de droit nigérien de 1978 à 1985, est décédé en 2009 d'un cancer du poumon résultant de l'inhalation d'uranium, à l'âge de 59 ans. «Quand mon père a vu le pneumologue en mars 2009, il a tout de suite dit que ce n'était pas la cigarette qui était la cause du cancer mais bel et bien l'inhalation de poussières d'uranium», a expliqué à l'audience la fille de Serge Venel, Peggy, selon l'AFP
L'avocat du groupe, Philippe Plichon, avait tenté de faire valoir qu'Areva «n'a pas une action dans la société Cominak» et que la faute inexcusable «devrait s'exercer contre l'employeur», à savoir la filiale de droit nigérien. Mais le tribunal des affaires sociales de Melun en a jugé autrement, retenant la responsabilité d'Areva en tant que «co-employeur».
«Juridiquement, Areva n'était pas l'employeur direct, a expliqué à l'AFP l'avocat de la famille de l'ancien salarié, Jean-Paul Teissonnière. Mais les conditions de sécurité et d'exploitation de la mine sont définies par Areva. Le tribunal a dépassé l'apparence pour reconnaître la réalité des relations sociales dans l'entreprise». Le groupe devra verser 200.000 euros à la veuve de Serge Venel au titre de dommages et intérêts, et doubler le montant de sa rente. Areva a dit ce vendredi «ne pas comprendre le jugement du tribunal de Melun», et «se réserve le droit de faire appel»
De nombreuses entreprises ont en revanche été condamnées pour avoir exposé leurs salariés à l'amiante. Après la condamnation au pénal d'Alstom en mars 2008, la justice a notamment reconnu la responsabilité de PSA ou encore de Sanofi, au début du mois. En Italie surtout, le tribunal de Turin avait fait sensation en condamnant en février dernier deux dirigeants d'Eternit à 16 ans de prison. Au total, 59.000 victimes de l'amiante ont été indemnisées en France depuis 2002, précisait le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante dans son rapport d'activité 2010.
Serge Venel, qui a travaillé pour cette société de droit nigérien de 1978 à 1985, est décédé en 2009 d'un cancer du poumon résultant de l'inhalation d'uranium, à l'âge de 59 ans. «Quand mon père a vu le pneumologue en mars 2009, il a tout de suite dit que ce n'était pas la cigarette qui était la cause du cancer mais bel et bien l'inhalation de poussières d'uranium», a expliqué à l'audience la fille de Serge Venel, Peggy, selon l'AFP
L'avocat du groupe, Philippe Plichon, avait tenté de faire valoir qu'Areva «n'a pas une action dans la société Cominak» et que la faute inexcusable «devrait s'exercer contre l'employeur», à savoir la filiale de droit nigérien. Mais le tribunal des affaires sociales de Melun en a jugé autrement, retenant la responsabilité d'Areva en tant que «co-employeur».
«Juridiquement, Areva n'était pas l'employeur direct, a expliqué à l'AFP l'avocat de la famille de l'ancien salarié, Jean-Paul Teissonnière. Mais les conditions de sécurité et d'exploitation de la mine sont définies par Areva. Le tribunal a dépassé l'apparence pour reconnaître la réalité des relations sociales dans l'entreprise». Le groupe devra verser 200.000 euros à la veuve de Serge Venel au titre de dommages et intérêts, et doubler le montant de sa rente. Areva a dit ce vendredi «ne pas comprendre le jugement du tribunal de Melun», et «se réserve le droit de faire appel»
D'autres victimes:
La reconnaissance de la responsabilité d'Areva est une première en France s'agissant des conséquences sur la santé des salariés de l'inhalation d'uranium dans les mines. Cette décision pourrait ouvrir la voie à d'autres contentieux. «On a le sentiment qu'il y a beaucoup d'autres victimes, notamment dans la population nigérienne», estime l'avocat de la famille. Peggy Venel a affirmé à l'AFP avoir connaissance d'au moins «deux personnes» ayant l'intention d'attaquer Areva.De nombreuses entreprises ont en revanche été condamnées pour avoir exposé leurs salariés à l'amiante. Après la condamnation au pénal d'Alstom en mars 2008, la justice a notamment reconnu la responsabilité de PSA ou encore de Sanofi, au début du mois. En Italie surtout, le tribunal de Turin avait fait sensation en condamnant en février dernier deux dirigeants d'Eternit à 16 ans de prison. Au total, 59.000 victimes de l'amiante ont été indemnisées en France depuis 2002, précisait le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante dans son rapport d'activité 2010.
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire